Mentions Légales

Éditeur du site

MonAssoAI est édité par Symbiose, société en cours d'immatriculation.

Siège social : À renseigner

Email : contact@monassoai.fr

Directeur de la publication : Sam Khouaja

Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Site web : vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, graphismes, logo, icônes, logiciels, base de données) est la propriété de Symbiose ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité.

Cookies

Le site utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification, préférences). Aucun cookie publicitaire ou de tracking n'est utilisé. Conformément à la réglementation, les cookies strictement nécessaires ne requièrent pas de consentement.

Limitation de responsabilité

Les informations fournies sur MonAssoAI le sont à titre indicatif et ne sauraient constituer un conseil juridique, fiscal ou comptable. L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur mise à jour en temps réel.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (service-public.fr, lecompteasso.associations.gouv.fr, etc.). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.